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Jeudi 15 juin 2023
13 h 30 : Accueil des congressistes
14 h 00 (Amphi 500.1 Escarras) : Ouverture du XIe Congrès français de droit constitutionnel
- Allocution de Xavier LEROUX, Président de l’Université de Toulon
- Allocution de Valérie BOUCHARD, Doyenne de la Faculté de droit de Toulon
- Allocution de Thierry DI MANNO, Doyen honoraire, directeur du CDPC-JCE
- Allocution d’Anne LEVADE, Présidente de l’Association française de droit constitutionnel
- Allocution de Fabrizio POLITI, Professeur de droit constitutionnel à l’Université de L’Aquila, représentant Sandro STAIANO, Président de l’Association italienne des Constitutionnalistes
14 h 30 – 15 h 15 (Amphi 500.1 Escarras) : Leçon inaugurale : « Les rapports entre magistrature et politique : un défi permanent pour le droit constitutionnel ? »
par Renato BALDUZZI, Professeur à l’Université catholique de Milan, Ancien Ministre, Ancien Président de la Commission bicamérale pour les Affaires régionales du Parlement italien, Ancien membre du Conseil supérieur de la Magistrature
15 h 30 – 17 h 00 : Travaux en ateliers
- Atelier 1 « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » : Amphi 500.1 Escarras
- Atelier 2 « Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale » : Amphi 100 (2e étage)
- Atelier 3 « Droit constitutionnel, histoire et théorie du droit » : Salle 319 (3e étage)
- Atelier 5 « Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux » : Amphi 200 Ortolan
- Atelier 6 « Mutations de la démocratie » : Amphi 300 Bailleux
17 h 00 – 18 h 30 ( Amphi 300 Bailleux) : Assemblée générale de l’AFDC
18 h 30 – 19 h 30 : Apéritif dans le Grand hall de la Faculté de droit
Vendredi 16 juin 2023
9 h 00 – 12 h 30 : Travaux en ateliers
- Atelier 1 « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » : Amphi 500.1 Escarras
- Atelier 3 « Droit constitutionnel, histoire et théorie du droit » : Salle 319 (3e étage)
- Atelier 4 : « Ordres constitutionnel, international, européen » : Salle 320 (3e étage)
- Atelier 5 « Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux » : Amphi 200 Ortolan
- Atelier 6 « Mutations de la démocratie » : Amphi 300 Bailleux
- Atelier 7 « Évolutions constitutionnelles en Méditerranée » : Amphi 100 (2e étage)
12 h 30 : Buffet déjeunatoire dans le Grand hall et le Patio de la Faculté de droit
14 h 00 – 18 h 00 : Travaux en ateliers
- Atelier 1 « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » : Amphi 500.1 Escarras
- Atelier 2 « Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale » : Amphi 100 (2e étage) à partir de 14 h 30
- Atelier 3 « Droit constitutionnel, histoire et théorie du droit » : Salle 319 (3e étage)
- Atelier 5 « Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux » : Amphi 200 Ortolan
- Atelier 6 « Mutations de la démocratie » : Amphi 300 Bailleux
- Atelier 7 « Évolutions constitutionnelles en Méditerranée » : Salle 322 (3e étage)
18 h 15 – 19 h 00 (Amphi 500.1 Escarras) : Conférence « Constitution et opérations militaires »
par Thierry DUCHESNE, Commissaire général de la Marine (2s), ex-Adjoint du Préfet maritime de la Méditerranée pour l’action de l’Etat en mer, Directeur du Département maritime de la FMES et Louis BALMOND, professeur émérite de l’Université de Toulon, membre du CDPC-JCE
19 h 15 : Départ en car depuis le Parvis des droits de l’homme pour la Résidence du Cap Brun
19 h 30 : Dîner de gala à la Résidence du Cap Brun (places limitées, sur inscriptions)
Samedi 17 juin 2023 (Amphi 500.1 Escarras)
9 h 30 : Table ronde de la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l’AFDC sur « La thèse de doctorat en droit constitutionnel comparé »
animée par Gohar GALUSTIAN, docteure de l’Université de Montpellier, présidente de la Commission de la Jeune Recherche constitutionnelle, Servane LE DÛ, doctorante à l’ILF-GERJC, AMU, et Julien VACHEY, docteur de l’Université de Toulon, vice-président de la Commission de la Jeune Recherche constitutionnelle, CDPC-JCE
Intervenants : Renato BALDUZZI, professeur à l’Université catholique de Milan, Fabrice HOURQUEBIE, professeur à l’Université de Bordeaux et Julien PADOVANI, maître de conférences à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
10 h 30 : Restitution des travaux des ateliers
12 h 00 : Remise du Prix Louis Favoreu et Clôture du XIe Congrès français de droit constitutionnel
12 h 15 : Déjeuner libre
14 h 15 : Visite commentée de la rade de Toulon en bateau (embarquement : Quai de la Sinse, Port de Toulon, en bas du Cours Lafayette, sur inscriptions)
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